Les frais de déplacement des élus au crible de la CTC
La Chambre territoriale des comptes relève un poids croissant des déplacements des élus, concentrés sur un nombre restreint d’entre eux et elle formule six recommandations sur ce sujet sensible.
Les frais de déplacement des élus calédoniens passés au crible par la Chambre territoriale des comptes. Il s’agit du premier audit sur un thème qui résulte d’une contribution déposée sur la plateforme de juridictions financières en 2023.
Les frais de déplacement des élus calédoniens passés au crible par la Chambre territoriale des comptes. Il s’agit du premier audit sur un thème qui résulte d’une contribution déposée sur la plateforme de juridictions financières en 2023.
La Chambre des comptes relève un poids croissant des déplacements des élus, concentrés sur un nombre restreint d’entre eux et elle formule six recommandations sur ce sujet sensible.
Elle indique qu'entre 2019 et 2024, les frais de déplacement supportés par les collectivités se montent en moyenne à 534 millions de francs, à la fois pour le transports des élus et ceux de leurs collaborateurs.
Le coût pour les seuls élus et chefs coutumiers s’élève à 120 millions de francs. La chambre constate que ces frais sont supportés majoritairement par la Nouvelle-Calédonie.
Concernant les provinces, les déplacements des élus et collaborateurs du Nord et des îles Loyauté relèvent essentiellement de déplacements intérieurs, tandis que pour la province Sud, il s’agit majoritairement de déplacements hors du territoire. C'est le cas également pour les élus du congrès ou du gouvernement.
La Chambre des comptes relève, aussi, que les déplacements extérieurs ont augmenté après la crise sanitaire, notamment dans le cadre des discussions institutionnelles et devant les instances des Nations Unies.
Par exemple en 2023, les déplacements pour les discussions à Paris ont pesé pour 70 millions dans les comptes publics. Un coût supporté essentiellement par le Congrès, le gouvernement et la province sud.
Les discussions devant les Nations Unies, ont couté quant à elles, 5,5 millions et ce sont la province sud et le congrès qui ont majoritairement payé ces déplacements.
Sur cette base la chambre, qui examine également les frais de mission et les remboursements, recommande, notamment, de favoriser les visioconférences pour les déplacements intérieurs et les réunions préparatoire ou à caractère technique.
Elle estime, aussi, que la Nouvelle-Calédonie et les provinces doivent cesser de rembourser des frais qui ne correspondent pas à l’intérêt général qu’elles portent. En outre, la CTC les invite à mettre en place une charte de déontologie et une procédure obligatoire de compte-rendu des objectifs, du déroulé et des résultats des déplacements.
